Déposé

Liste des abréviations utilisées dans le cadre de ce préavis : (….) Dans le care de la plan...
Selon la Loi sur l’aménagement du territoire et des constructions (LATC), un plan directeur...
En automne 2017, le trottoir sur la route de Rovray a été refait à neuf au niveau des constructio...
Fin 2015, le terrain de football principal a été équipé d’un système d’arrosage autom...
Introduction En parallèle des efforts consentis par la municipalité pour répondre aux besoins des...
Conformément aux dispositions : de la loi du 28 février 1956 sur les communes (état au 01.01.200...
Lors de la séance du conseil communal du lundi 18 juin 2001, la municipalité déposait le préavis ...
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