Fonctions municipales, Législature 2016 - 2021 Municipalité Merci de prendre connaissance de la nouvelle répartition des dicastères, état au 18 novembre 2019. Fichier Législature 2016-2021_Dicastères_18.11.2019.pdf Marque-pages Revendiquer cette Annonce Avis Photos (1) Annonces similaires Filtre Trier par : Utilité Plus récents en premierPlus anciens en premierTitreAléatoireNote de l’article Donner votre avis Note de l’article et plus et plus et plus et plus N'importe Mot-clé Contient tous les mots Contient au moins un des mots Trier par : Votes Plus récents en premierPlus anciens en premierTitreAléatoire Yvonand_armoiries.png Il y a 2 semaines Afficher 1 résultat Filtre Trier par : Plus récents en premier Plus anciens en premierTitreAléatoireLes plus commentésLes mieux notésRevendiquéNon revendiqué Liste Grille Mis en Vedette/normal Montrer uniquement les mise en vedette Revendiqué / Non revendiqué Afficher les revendiqués seulement Décision municipale - Extrait Procès-verbal no. 24 / 2019 du 1er juillet 2019 Municipalité La Municipalité, dans sa séance du 1er juillet 2019, a pris la décision d’interdire l’... Information sur l'aménagement du territoire Municipalité A tous les Citoyens et Citoyennes de la commune ainsi qu’aux Propriétaires Suite à la révis... Extrait du PV de la Municipalité d'Yvonand - Séance no 34/2018 du 24 septembre 2018 Municipalité Décision no. 34.06.01.07 Titre de la décision : Taxe déchets, facturation 2019 En application des... Extrait du PV de la Municipalité d'Yvonand - Séance no 10 / 2018 du 12 mars 2018 Municipalité Décision no. 10.06.01.02. Titre de la décision : taxe déchets, facturation 2018. Les efforts réal... Municipalité - Extrait du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2017 et du 04 décembre 2017 Municipalité Séance no. 42 / 2017 du 20 novembre 2017 Décision no. 42.06.01.04 Gestions des déchets : Règlemen... Afficher 5 résultats